Droit musical sur 5 notes célèbres...

X-AV · Message non lu par **X-AV** » 14 sept. 2011, 22:56

Bonjour à tous,

Il y a dans un célèbre film, "rencontre du 3e type" de Spielberg, 5 notes tout aussi célèbres, que tout le monde peut fredonner : sol la fa fa do.
Ma question : pensez qu'il existe un droit d'auteur pour ces 5 notes consécutives ?
Pour un film actuel, le gag de ces 5 notes jouées sur la combinaison d'u coffre fort, marche à merveille. Mais bien sur je ne peux prendre le risque de proposer qq chose avec des droits exorbitants....
Je dois être absolument sûr quant à l'utilisation de cette mélodie !

Merci d'avance pour vos avis.

Xavier

YuHirà · Message non lu par **YuHirà** » 15 sept. 2011, 02:12

La question est en principe OUI, il y a des droits.

La jurisprudence estime que dès lors qu'il est reconnaissable, qu'il porte l'empreinte de son auteur, un extrait, quelque soit sa longueur est protégeable (les tolérances liées à la longueur sont des légendes urbaines). Et la jurisprudence a déjà retenu la contrefaçon pour 4 notes d'un refrain.

MAIS, et c'est là toute la subtilité, l'article L. 122-5 du CPI prévoit une exception de parodie. Si le but de cette association est de faire rire, qu'il n'y a pas de risque de confusion avec l'oeuvre originelle et qu'il y a un élément personnel apporté à l'oeuvre, tu peux bénéficier de cette disposition. Dans ce cas, tu n'auras pas à demander l'autorisation de l'auteur et à payer les droits. Mais il faut quand même être sûr de votre coup!

X-AV · Message non lu par **X-AV** » 15 sept. 2011, 07:40

Merci pour cette réponse bien claire !
L'exception de parodie me plait bien !! Mais je vais évidemment en parler à la Prod et au compositeur pour ne pas prendre de risque.

Bonne journée.

TNT · Message non lu par **TNT** » 15 sept. 2011, 07:47

coucou le xav, pour une combinaison de coffre fort, je pense que ca devrait aller quand meme.

Merci Yuhira pour cette précision "pénale", très interessant.

X-AV · Message non lu par **X-AV** » 15 sept. 2011, 10:47

coucou, ça gaze au Lux ?

Oui je vais le tenter je pense !!

)

elrobot · Message non lu par **elrobot** » 15 sept. 2011, 12:12

Merci les gars pour cette info très précieuse .
Et oui cela semble rentrer à ce moment la dans ton cadre d'utilisation X-AV.
Pour info je me rappelle du James Bond OPERATION TONNERRE (Roger Moore dans l'espace) ou le monteur son avait glissé exactement ces même notes sur la composition d'un digicode pour l'ouverture d'un sas.

taeliesin · Message non lu par **taeliesin** » 15 sept. 2011, 17:39

Et n'y a-t-il pas ces même notes dans "deux heures moins le quart avant jésus christ"?
Dans mon souvenir, une combinaison de touches pour ouvrir le sas dans les catacombes, ou au cimetière... la mémoire ^^

X-AV · Message non lu par **X-AV** » 15 sept. 2011, 21:24

Si si, bien noté !
"James Bond" ET "Deux heures moins le quart..."

Elie · Message non lu par **Elie** » 15 sept. 2011, 22:08

Pour info, Opération Tonnerre c'est Sean Connerie (le mari d'Aretha), avec le plan mythique d'Ursula Andress sortant de l'eau. Elrobot, je pense que tu fais référence à Moonraker.

Sinon, pour cet enchaînement de note, ne le retrouve-t'on pas dans moult partitions antérieures à RD3eT ? D'ailleurs quel organisme serait en position de donner une réponse ayant une réelle valeur juridique quant à ce cas précis ? La SACEM ?

Kewl · Message non lu par **Kewl** » 15 sept. 2011, 22:13

Elie a écrit :Opération Tonnerre c'est Sean Connerie (le mari d'Aretha), avec le plan mythique d'Ursula Andress sortant de l'eau.

Ursula Andress, c'est Dr. No.

Opération Tonnerre, c'est Claudine Auger.

Les cinq notes, c'est Moonraker.