Salut,
petit cas de figure à l'attention des intermittents (tant qu'il y en a encore...) :
On m'a dit que si une compagnie de théâtre ne possédait pas de licence, et que si cette même compagnie embauchait un technicien en intermittent, ces heures de taf ne pouvait compter dans le "régime spectacle", mais seulement dans le régime général...au contraire des artistes (comédien) d'ailleurs...
Du vécu de ce côté là ?
intermittent / spectacle vivant
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vincent.lm
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Re: intermittent / spectacle vivant
Une association sans licence peut déclarer un intermittent technicien via le guso, à la condition que des artistes soient également déclarés sur la même date. Ce qui me surprend, c'est qu'une association ayant comme activité principale du spectacle vivant n'est pas de licence, ils sont entrepreneurs du spectacle, c'est obligatoire normalement. Après une rumeur court qu'en 2009, un technicien ne pourra plus être déclaré par le guso, mais je n'ai ni lu ni vu de textes officiels pour le moment.
...d'après la doc des assedic, pour ce qui est des employeurs dans le spectacle vivant , il y a 3 catégories.
Les 2 premières ont une licence, la dernière non ( "les employeurs ayant organisé des spectacles occasionnels..."). C'est peut-être ça...
Une association sans licence peut déclarer un intermittent technicien via le guso, à la condition que des artistes soient également déclarés sur la même date.
...source sûre ?
Les 2 premières ont une licence, la dernière non ( "les employeurs ayant organisé des spectacles occasionnels..."). C'est peut-être ça...
Une association sans licence peut déclarer un intermittent technicien via le guso, à la condition que des artistes soient également déclarés sur la même date.
...source sûre ?
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vincent.lm
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certain. Un technicien seul ne peut etre déclaré au guso.
Ensuite pour les licences, il en existe 3 :
licence 1 : pour les structures ou les salles
licence 2 : producteur de spectacle
licence 3 : organisateur de spectacle
la licence est en quelque sorte un coût supplémentaire. L'association devient assujetti à la tva. Cela se traduit du fait que ton association devient concurente à des sociétés de productions par exemple. Elle devient compétitive.
Un exemple : un club de foot organise un concert / leur activité principale n'est pas le spectacle vivant mais le foot / ils n'ont pas besoin de la licence, ils utilise le guso. autre exemple : une association/compagnie de theatre propose des prestations - son activité principale est le spectacle vivant - de plus elle organise plus de 6 spectacles à l'année - il lui faut une licence n°2 (voir 3).
Ensuite pour les licences, il en existe 3 :
licence 1 : pour les structures ou les salles
licence 2 : producteur de spectacle
licence 3 : organisateur de spectacle
la licence est en quelque sorte un coût supplémentaire. L'association devient assujetti à la tva. Cela se traduit du fait que ton association devient concurente à des sociétés de productions par exemple. Elle devient compétitive.
Un exemple : un club de foot organise un concert / leur activité principale n'est pas le spectacle vivant mais le foot / ils n'ont pas besoin de la licence, ils utilise le guso. autre exemple : une association/compagnie de theatre propose des prestations - son activité principale est le spectacle vivant - de plus elle organise plus de 6 spectacles à l'année - il lui faut une licence n°2 (voir 3).
maintenant pour le guso, il faut que les artistes soient déclarés là bas.
Moi je sonorise un groupe, c'est une asso, et je voulais qu'ils me paient en cachet: donc on a essayé le guso, ça n'a pas été possible vu que j'étais seul. Ils nous ont dit que l'asso pouvait prendre une licence d'entrepreneur du spectacle (gratuit) et que là ils auraient le droit de me faire des fiches de paie.
Mais au vu de la paperasse, les gars de l'asso ont décidé de faire sous traiter, via une boite de production, qui s'est logiquement majorée 10 % du total bruts (je crois).
Et je suis donc déclaré comme ceci.
Moi je sonorise un groupe, c'est une asso, et je voulais qu'ils me paient en cachet: donc on a essayé le guso, ça n'a pas été possible vu que j'étais seul. Ils nous ont dit que l'asso pouvait prendre une licence d'entrepreneur du spectacle (gratuit) et que là ils auraient le droit de me faire des fiches de paie.
Mais au vu de la paperasse, les gars de l'asso ont décidé de faire sous traiter, via une boite de production, qui s'est logiquement majorée 10 % du total bruts (je crois).
Et je suis donc déclaré comme ceci.