[Recherche] Sons du désert
Désolé je froisse tout le monde sur ce forum à chaque fois que je le dis mais un son "capté" n'a jamais été protégeable. Un arrêt célèbre de la Cour de Cassation a considéré qu'un disque de chant d'oiseaux n'était pas protégeable, alors une simple ambiance, vous imaginez que non!ben si il y a des droits, que tu sois dans le cadre associtatif ou pas, AMHA, ça ne change rien, il y a des droits mais la question est posée si quelqu'un à la réponse juridique exacte il est le bienvenu !
Bref, si tu piques un son non reconnaissable d'un film tu ne risques rien... C'est une juste une question d'éthique personnelle...
En droit américain, c'est sans doute différent. Je ne m'en souviens plus à vrai dire.
Enfin j'en parle en long et en large dans mon mémoire
http://aietek.free.fr/fichiers/docs_dro ... desons.pdf
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... mais quid de l'avertissement généralement placé au génrérique des films qui précise que tout ou partie de l'oeuvre ne peut faire l'objet d'une utilisation quelconque ...(je te la fais courte La réponse est dans ta questionmais quid de l'avertissement généralement placé au génrérique des films qui précise que tout ou partie de l'oeuvre ne peut faire l'objet d'une utilisation quelconque ...(je te la fais courte )
En fait le droit c'est simple: il faut savoir si ou pas un enregistrement est une oeuvre protégeable (qu'il est donc aux yeux de la loi une OEUVRE) . Si oui, tous les droits afférents existent. Si non, aucun droit. Un son capté n'est pas considéré comme une oeuvre protégeable parce que le critère de l'activité créatrice n'est pas rempli...
Dans un film tout ou la partie est en effet protégeable. Mais si on s'en tient à la jurisprudence, il faut que cette citation soit reconnaissable (c'est une position à la fois logique et pragmatique) et surtout qu'elle soit suffisamment empreinte de la personnalité de l'auteur originel, bref que la citation ne soit pas réductible à une idée, ou à un simple matériau.
Si on dit qu'un livre est protégeable en tout ou partie, cela ne veut pas dire qu'un seul mot extrait du livre devient protégeable... CE serait absurde!
Enfin, pour finir, la citation musicale n'existe pas (la doctrine est divisée mais en général, on l'admet). Donc la citation d'une "oeuvre" purement sonore (si tant est qu'il y ait oeuvre) non plus.
En revanche, toute cette argumentation tombe lorsque le son est vraiment original (le critère principal pour qu'une oeuvre soit protégeable). Ainsi, le son qu'a créé Ben Burtt pour le sabre de Star Wars est unique en son genre. Il est reconnaissable, il y a une activité créatrice, on pourrait même dire qu'il est empreint de la personnalité de l'auteur. Dans ce cas, la contrefaçon peut être invocable en théorie (en pratique je pense que les tribunaux seraient frileux). Ou du moins, en droit français, on pourra considérer qu'il y a préjudice au sens de l'article 1382 du Code Civil.
Voilà...
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23bertrand
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vous reprendrez bien un peu de polémique ? 
nous sommes les enfants du sampling, des plunderphonics non ?
en tout cas moi oui. donc utiliser des bribes de films, histoire de connoter sa création de cet univers là, pourquoi pas, à mon avis. si c'est du sampling bébéte, le public s'en rendra compte.
je sais que plusieurs ici et là vivent de leur droit d'auteur etc, et que l'on vit un monde de piratage cynique (bien loin de l'ethique du sampling) mais quand même, on peut utiliser touts extraits sonores quand même !
nous sommes les enfants du sampling, des plunderphonics non ?
en tout cas moi oui. donc utiliser des bribes de films, histoire de connoter sa création de cet univers là, pourquoi pas, à mon avis. si c'est du sampling bébéte, le public s'en rendra compte.
je sais que plusieurs ici et là vivent de leur droit d'auteur etc, et que l'on vit un monde de piratage cynique (bien loin de l'ethique du sampling) mais quand même, on peut utiliser touts extraits sonores quand même !
Il faudrait sans aucun doute, pour sounddesigners.org ou compositeur.org... Déjà il faudrait que je puisse transformer mon mémoire en Word car je n'ai pas le fichier originel.Très clair YuHirà, merci bcp...je crois qu'une petite note de "doctrine" sur ce point ne serait pas superflue qu'en penses tu ?
Cela dit j'ai beaucoup de boulot en ce moment
et puis il ne faut pas que je ruine mon fonds de commerce 
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Kemi