Publié : 26 juil. 2007, 13:56
J'ai pas mal de chose si tu le souhaites, contact moi par mp.
Désolé je froisse tout le monde sur ce forum à chaque fois que je le dis mais un son "capté" n'a jamais été protégeable. Un arrêt célèbre de la Cour de Cassation a considéré qu'un disque de chant d'oiseaux n'était pas protégeable, alors une simple ambiance, vous imaginez que non!ben si il y a des droits, que tu sois dans le cadre associtatif ou pas, AMHA, ça ne change rien, il y a des droits mais la question est posée si quelqu'un à la réponse juridique exacte il est le bienvenu !
La réponse est dans ta questionmais quid de l'avertissement généralement placé au génrérique des films qui précise que tout ou partie de l'oeuvre ne peut faire l'objet d'une utilisation quelconque ...(je te la fais courte )
Il faudrait sans aucun doute, pour sounddesigners.org ou compositeur.org... Déjà il faudrait que je puisse transformer mon mémoire en Word car je n'ai pas le fichier originel.Très clair YuHirà, merci bcp...je crois qu'une petite note de "doctrine" sur ce point ne serait pas superflue qu'en penses tu ?