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Publié : 25 nov. 2005, 11:51
par colors
Merci pour ton avis également.
Et puis... encore faudrait-il que je fasses de la musique dans le genre tube potentiel
(ceci dit, il y a bien longtemps, je me suis fait faucher un thème par un label à qui j'avais envoyé une cassette. Drôle de surprise tout de même de s'entendre sur un disque qu'on vient d'acheter comme un simple quidam...)
Publié : 25 nov. 2005, 13:04
par YuHirà
L'intérêt de l'A.R. est que tu as cette enveloppe chez toi. C'est tout con. Sinon rien ne vaut le dépôt SACEM (déclaration), l'INPI ou SNAC pour prouver l'antériorité. Ces organismes ont fait leurs preuves bien qu'il me semble que le dépôt SACEM n'est pas un dépôt efficace en pratique lorsqu'il s'agit de l'utiliser dans un procès.
De toute manière, la meilleure façon de gagner de l'argent reste le contrat
Publié : 25 nov. 2005, 14:45
par guibson
L'INPI ne prend pas en dépots des partitions ou des chansons, ils ne prennent que des noms de marques (le nom d'un groupe peut être déposé comme une marque) et ce, dans diverses classes (textile, agro-alimentaire etc) en aucun cas une chanson, une musique ne sont considérées comme une marque.
Je pense que pour le dépot d'une œuvre, soit tu es sur qu'elle va être diffusée et là rien de vaut la sacem, soit c'est juste une protection élémentaire et le snac ou un courrier ar fait l'affaire (le snac ne fait jamais que ça...)
Publié : 25 nov. 2005, 15:44
par Snake_Plisken
Sa devient de plus en plus compliqué de proteger ses oeuvres... entre tout ce qu'on trouve sur internet et tout les avis different qu'on a si on s'y connais pas (comme moi) on s'y perd tres facilement...
La SNAC sa m'a l'air d'etre le meilleur rapport qualité/prix (si je peut m'exprimer ainsi) bien que les oeuvres ne soi protegées que pour 5 ans.
Publié : 25 nov. 2005, 16:00
par YuHirà
Si si, l'INPI a un service de dépôt . C'est le système de l'enveloppe Soleau
http://www.inpi.fr/front/content/ART_18 ... =0&order=1
Evidemment vous aurez compris que l'utilisation de ce système pour une musique est détourner le dépôt INPI par enveloppe Soleau de sa vocation originelle. Mais c'est devenu courant.
Publié : 25 nov. 2005, 16:21
par guibson
Très ambigue cette enveloppe soleau puisque :
L'enveloppe SOLEAU ne sera pas enregistrée et sera renvoyée en totalité à son expéditeur à ses frais lorsqu'elle ne peut être perforée à savoir :
1 - Si elle présente une épaisseur supérieure à cinq millimètres (à titre indicatif : 7 pages dans chacun des compartiments).
2 - Si elle révèle au toucher la présence d'un corps dur, susceptible de gêner la perforation, tel que carton, caoutchouc, cuir, bois, épingle, agrafe, etc.
Bon ! donc partitions, et puis elle te protege que 5 ans renouvelable 1 seule fois...
Publié : 25 nov. 2005, 17:23
par YuHirà
MMmm. Je pense qu'ils parlent d'un perforation au bout de l'enveloppe pas au centre (sinon ça effacerait l'information aussi
) ...
Publié : 25 nov. 2005, 17:35
par colors
Non... la perforation traverse effectivement le document. C'est une série de chiffres constitués de micro-trous brûlés de part en part.
Publié : 25 nov. 2005, 22:41
par Orcal
pour revenir à la question de départ, à ce prix faut essayer les chinois et aprés, pleurer qu'il n'y ait plus de travail en france.
Pour la protection, dépot sacem avec avec une sauvegarde détaillé du projet (fichier informatique,...), le tout envoyé en recomandé/accusé reception chez soit, (ou un huissier/notaire, mais c'est chère). Et on le conserve précieusement. Si il y a un procés, la bonne fois sera facilement démontrable surtout si la partie advairse possede des documents plus récent.
Mais de toute façon, si cel vous arrive avec des amerloc, il sera galère de récupérer de l'argent même si vous gagné le procé. Loulou Gasté qui a écrit "dis-lui" a gagné tous les procés/recour contre ls mecs qui ont fait "feeling", cela a duré plus de 10 ans et il n'a touché que 700 000 $ alors que le titre en a rapporté plusieurs millions.
En plus, cela dépend des pays dans lesquel le titre est diffusé.
Publié : 28 nov. 2005, 10:03
par YuHirà
Non... la perforation traverse effectivement le document. C'est une série de chiffres constitués de micro-trous brûlés de part en part.
Je te fais confiance
Je n'ai jamais fait de dépot avec enveloppe Soleau...