Ayant pas mal creusé la question, je me permets quelques précisions, en reprenant ce qui a été dit plus haut.
Les droits d'auteurs sont l'ensemble des droits qu'un artiste possède sur sa création. Il les possède pour une duré de 50 ans (je crois?) avant de tomber dans le domaine publique.
Ces droits comportent le droit de diffusion, de production, de reproduction, de location, de transformation, etc... de l'œuvre. S'y ajoute pour la musique, les droits voisins que l'on touche via la sacem et autre.
Tous ces droits peuvent être cédés de manière très libre. Une cession se définie dans le temps, l'espace et un contexte, de manière exclusive ou pas et de manière gracieuse ou pas. Il est possible de céder tous ses droit de manière définitive à quelqu'un, dans ce cas l'œuvre n'appartient plus à l'artiste initiale, sauf!
Sauf pour un droit, inaliénable, qui est le droit moral. Et celui-ci tu le possède à vie, me semble-t-il.
Le droit moral est le droit que tu porte sur l'utilisation faite de ton œuvre. Le cas typique est celui d'un morceau de musique utilisé par un parti politique lors de meeting. L'artiste peut alors s'opposer à son utilisation sous prétexte de ne pas avoir d'affinités avec les idées du parti en question, et cela même si il n'a plus les droits sur son morceau.
Donc, Hdze, en ce qui te concerne, sur ton contrat de cession de droit, devrait apparaitre, principalement:
-le contexte (utilisation pour un doc, et pas un autre, sinon nouvelle négo, la pub du doc?)
-la diffusion et le support (que TV, ou DVD aussi, internet, etc...)
-le temps (combien?)
-l'espace (diffusion que en france, europe, monde?)
-exclusivité ou pas pour l'un des droits cédé, voir tous.
-combien?
Je te conseille de lire "droit d'auteur, droit voisin" de Jean Vincent, qui est un livre type "droit d'auteur pour les nuls" très bien fait et facile à lire pour des gens non spécialistes comme nous!
De manière général, la connaissance de ces droits est importante pour savoir de quoi on parle, pour mieux négocier la cession.
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