Protection et l’exploitation des banques de son
Publié : 19 avr. 2005, 12:49
Bonjour à tous!
Comme vous le savez certainement j’ai décidé de rédiger mon mémoire de DESS en droit de la communication sur les banques de son. Le titre exact – et bien pompeux mais c’est le jeu ! - que j’ai choisi est le suivant : « La protection et l’exploitation des banques de son instrumentales - Nouvelles problématiques liées à la protection intellectuelle et à l’exploitation du son musical échantillonné en droit français et en droit anglo-saxon »
En gros, les problématiques sont les suivantes :
- Peut-on protéger un son ? Par extension peut-on protéger la sonorité d’un instrument synthétisé voire d’un instrument existant ? Si oui, à quelle condition ?
- Peut-on protéger un banque de son ? Si oui, par quel moyen ?
- Peut-on reproduire dans une banque de son les sonorités d’instruments de luthiers célèbres (Steinway, Stradivarius, etc…), de synthétiseurs connus (Yamaha, Roland), de boîtes à rythmes, des instruments VST ?
- A quelle condition peut-on utiliser une banque de son dans une œuvre ? Quelles sont les valeurs des licences américaines (souvent en infraction avec le droit français puisqu’elles considèrent que l’acceptation de la licence est acquise lorsque le blister est déchiré alors même que le contenu de la licence n’est pas connu !!!!!!) ? Quels contrats en droit Français peut on conclure pour concéder un droit d’utilisation sur ces banques ?
- Existe-il une obligation de citer les banques de son utilisées ?
- Peut-on utiliser sa banque de son pour programmer l’œuvre d’un autre ?
Et autres questions bien réjouissantes.
Comme vous le voyez, toutes ces questions, vous vous les posez aussi. J’ai décidé d’être ambitieux. Je crois être le premier en France à traiter spécifiquement et aussi longuement de ce sujet et je veux en profiter en écrivant LE mémoire , celui qui sera la première pierre d’un régime juridique qu’il reste à définir. D’autant que mon « directeur de recherche » est l’un des plus grands professeurs en Propriété Intellectuelle de France (ouahhhhhhhhhhh).
Mais je veux aussi que ce mémoire soit le vôtre, compositeurs ou sounddesigners. J’aimerais que ce mémoire serve à répondre à ces questions que nous nous posons tous.
Aussi fais-je appel à vous qui êtes des âmes charitables pour :
- formuler toutes les questions qui vous viennent à l’esprit quelles qu’elles soient, sachant que je ne traite pas de boucles (plusieurs notes successives) mais bien de samples et de simples sons. Ces questions serviront à alimenter ma réflexion et à répondre à vos interrogations s’il y a lieu.
- formuler toutes les remarques, anecdotes, etc que vous voudriez bien partager
Je cherche également des informations techniques sur ces technologies, que je connais certes assez bien, mais j’ai tout de même peur que certains détails m’échappent
))
Enfin, je recherche des licences. Si certains d’enter vous ont des licences de banques, quelles qu’elles soient, je suis preneur ! Pas la peine de le recopier, les scanner me suffira amplement !
Bien entendu, tous ceux qui m’auront aidé seront cités. Le mémoire, une fois rédigé sera mis à la disposition de tous sur le Net en septembre, date à laquelle je dois rendre mon mémoire.
Voilà. J’espère que cet appel vous interpellera ! Je vous remercie d’avance !!!
Comme vous le savez certainement j’ai décidé de rédiger mon mémoire de DESS en droit de la communication sur les banques de son. Le titre exact – et bien pompeux mais c’est le jeu ! - que j’ai choisi est le suivant : « La protection et l’exploitation des banques de son instrumentales - Nouvelles problématiques liées à la protection intellectuelle et à l’exploitation du son musical échantillonné en droit français et en droit anglo-saxon »
En gros, les problématiques sont les suivantes :
- Peut-on protéger un son ? Par extension peut-on protéger la sonorité d’un instrument synthétisé voire d’un instrument existant ? Si oui, à quelle condition ?
- Peut-on protéger un banque de son ? Si oui, par quel moyen ?
- Peut-on reproduire dans une banque de son les sonorités d’instruments de luthiers célèbres (Steinway, Stradivarius, etc…), de synthétiseurs connus (Yamaha, Roland), de boîtes à rythmes, des instruments VST ?
- A quelle condition peut-on utiliser une banque de son dans une œuvre ? Quelles sont les valeurs des licences américaines (souvent en infraction avec le droit français puisqu’elles considèrent que l’acceptation de la licence est acquise lorsque le blister est déchiré alors même que le contenu de la licence n’est pas connu !!!!!!) ? Quels contrats en droit Français peut on conclure pour concéder un droit d’utilisation sur ces banques ?
- Existe-il une obligation de citer les banques de son utilisées ?
- Peut-on utiliser sa banque de son pour programmer l’œuvre d’un autre ?
Et autres questions bien réjouissantes.
Comme vous le voyez, toutes ces questions, vous vous les posez aussi. J’ai décidé d’être ambitieux. Je crois être le premier en France à traiter spécifiquement et aussi longuement de ce sujet et je veux en profiter en écrivant LE mémoire , celui qui sera la première pierre d’un régime juridique qu’il reste à définir. D’autant que mon « directeur de recherche » est l’un des plus grands professeurs en Propriété Intellectuelle de France (ouahhhhhhhhhhh).
Mais je veux aussi que ce mémoire soit le vôtre, compositeurs ou sounddesigners. J’aimerais que ce mémoire serve à répondre à ces questions que nous nous posons tous.
Aussi fais-je appel à vous qui êtes des âmes charitables pour :
- formuler toutes les questions qui vous viennent à l’esprit quelles qu’elles soient, sachant que je ne traite pas de boucles (plusieurs notes successives) mais bien de samples et de simples sons. Ces questions serviront à alimenter ma réflexion et à répondre à vos interrogations s’il y a lieu.
- formuler toutes les remarques, anecdotes, etc que vous voudriez bien partager
Je cherche également des informations techniques sur ces technologies, que je connais certes assez bien, mais j’ai tout de même peur que certains détails m’échappent
))Enfin, je recherche des licences. Si certains d’enter vous ont des licences de banques, quelles qu’elles soient, je suis preneur ! Pas la peine de le recopier, les scanner me suffira amplement !
Bien entendu, tous ceux qui m’auront aidé seront cités. Le mémoire, une fois rédigé sera mis à la disposition de tous sur le Net en septembre, date à laquelle je dois rendre mon mémoire.
Voilà. J’espère que cet appel vous interpellera ! Je vous remercie d’avance !!!
