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Calculs automatiques des droits d'auteurs

Publié : 07 oct. 2003, 16:22
par Admin
Toujours sur le site SACEML ( http://saceml.deepsound.net/baremesacem.html ), vous pourrez
calculer vos droits d'auteurs sur 18 radios nationales, en fonction de la durée de diffusion de vos oeuvres et sur les 9 chaines de télévision hertziennes nationales.
Radio: http://saceml.deepsound.net/baremes_radio.html

Télévision: http://saceml.deepsound.net/baremestv.html

Tout cela en France, bien entendu...

Bye.

Publié : 19 oct. 2003, 02:23
par rubato
Merci de l'info :!:
Enfin quelque chose de précis, dans un domaine qui me parraissais plus que flou...

Publié : 05 déc. 2003, 13:07
par leob
en voila des liens qui sont interessants!!!
Super merci pour l'info!
eheheheh, chui riche ;)
++
L

Publié : 05 déc. 2003, 13:10
par leob
'tite question quand même après reflexion...
cette repartition, kesse quelle comprend?
les droits complets, aut, comp, editeur...ou seulement comp...
En clair, est ce la part du 12eme, ou 4/12eme ou les 12 12eme???
Si qq'un a l'info je suis preneur!
rectif, chui p'tet riche ;)
++
L

Publié : 05 déc. 2003, 13:35
par Lµkas
bon, j'ai des petites questions :
de 1" à 5 000" ------ Pas de dégressivité
de 5 001" à 15 000" ------ 50 %
de 15 001" à 30 000" ------ 66,7 %
à partir de 30 001" ------ 75 %
30 secondes pour une pub qui passe à 20h sur TF1 (c'est un exemple)

5000 diffusions = 117.86 E x 5000 = 589300 euros

5001 diffusions = 117.86 E x 5001 /2 = 294708.93 euros ? (a peu pret 2 fois moins pour une dif de plus ?)

ou

5001 diffusions = 5000+1 diffusions soit = (117.86 E x 5000) + (117.86 E x 1 /2) = 589300 + 58.93 = 589358.93 euros

la dernière me parait tellement plus logique... mais vu l'esprit parfois tordu, je m'attends à tout et n'importe quoi... y compris à ce que les 5000 premieres soient emputées de la sorte.

idem :

6 000 = 5 000 à 100% + 1000 à -50 % ?
25 000 = 5 000 à 100 % + 10 000 à -50 % + 10 000 à -60 % ? ou... le tout à -60 % ?

(enfin une musique de pub diffusée 25000 fois tous les soir sur TF1 en un an ça ferait beaucoup, c'est sur ! le meme spot en boucle pendant 2h tous les soirs toute l'année qui remplacerait le JT... 8) )

enfin, derniere question :

la dégressivité s'applique à chaque oeuvre indépendament, biensur ?

par exemple : 50 différentes diffusées chacune 1200 fois (voir sur des chaines et stations différentes) ne se voient pas réduites de mointié en droits.. ??

c'est tellement pratique de laisser les autres tout gérer pour soit, mais c'est bien de savoir comment ça marche...
( trop bon d'avoir les boules parfois :wink: )

heureux qui est dans ce cas ! :wink: