Convention de cession des droits d'auteur en sound design : modèle type ou cousu main ?
Publié : 14 mai 2026, 18:37
Bonjour,
Petite question pour les freelances et indé du forum sur la partie contractuelle de notre métier.
Quand vous fournissez un sound design ou des bandes son à un client (studio, prod TV, agence pub, jeu vidéo), vous formalisez la cession des droits d'auteur comment ?
Mes interrogations :
- Vous utilisez un modèle type récupéré sur le net, ou vous bossez avec un avocat qui vous a rédigé un contrat sur mesure ?
- Vous séparez cession des droits patrimoniaux et droit moral ?
- Pour les missions courtes (< 1500€), vous formalisez quand même ou vous restez sur un simple devis signé ?
- Le client signe en papier scanné, ou vous passez par une plateforme en ligne ?
- En cas de réutilisation hors du périmètre prévu, vous avez déjà eu des litiges ?
Je viens de mettre les pieds dans le freelance après 8 ans de salariat studio, et autant la partie technique me va, autant la partie juridique me semble une jungle.
Si vous avez des retours d'expérience sur ce qui marche en pratique, je suis preneur.
Merci !
Sylvain
Petite question pour les freelances et indé du forum sur la partie contractuelle de notre métier.
Quand vous fournissez un sound design ou des bandes son à un client (studio, prod TV, agence pub, jeu vidéo), vous formalisez la cession des droits d'auteur comment ?
Mes interrogations :
- Vous utilisez un modèle type récupéré sur le net, ou vous bossez avec un avocat qui vous a rédigé un contrat sur mesure ?
- Vous séparez cession des droits patrimoniaux et droit moral ?
- Pour les missions courtes (< 1500€), vous formalisez quand même ou vous restez sur un simple devis signé ?
- Le client signe en papier scanné, ou vous passez par une plateforme en ligne ?
- En cas de réutilisation hors du périmètre prévu, vous avez déjà eu des litiges ?
Je viens de mettre les pieds dans le freelance après 8 ans de salariat studio, et autant la partie technique me va, autant la partie juridique me semble une jungle.
Si vous avez des retours d'expérience sur ce qui marche en pratique, je suis preneur.
Merci !
Sylvain