Page 1 sur 1
production
Publié : 02 juil. 2006, 16:57
par thierry.ecuvillon
Bonjour
J'ai une question: si je devient producteur d'un artiste et que dans le futur nous stoppons notre travail en commun, puis je utiliser le fichier audio de la prise de voix et faire un remix ou dois- je demander l'accord de l'interprête et des auteurs, compositeurs ?
Merci
Publié : 02 juil. 2006, 17:29
par xyz
wahoo c'est vraiment trop vaste comme question l'ami, faut vraiment être précis mais tout dépend du type de contrat de production que vous passez et de pleins d'autres choses
Publié : 02 juil. 2006, 19:10
par oudi
BONJOUR
je pense que en FRance tu es proprietaire de la bande ( a savoir le support) vu qu tu es le payeur.Mais en revanche le compositeur est lui proprietaire de l'oeuvre intellecuelle.
Ne pas confondre les droits d'auteurs et le copyrights....
Donc en gros oui tu dois demander l'accords des ayants droits.Du moins si le sample utilisé est reconnaissable et si il est le centre du morceau.
Voila...
l'autre truc, je ne suis pas specialiste mais j'ai rencontré ce probleme lors d'un arrangement.
J'espere qu'un juriste pourra completer mes dires.
D'autre part, la sacem est une mine d'or en renseignements de ce genre, n'hesite pas a les contacter.
0147154715
tiens nous au courant.
ciao
Publié : 02 juil. 2006, 19:36
par thierry.ecuvillon
Merci pour l'info et pour restreindre un contrat de production à un seul album , y a t-il une formule type :
expl:" ce contrat de production se limite à l'album " xxx" dont la liste des morceaux est la suivante " yyyy"
ou y a t-il des formulaire dispo à remplir à la sacem ou autre ?
1000 remerciements
thierry
Publié : 02 juil. 2006, 21:16
par adsr
Publié : 06 juil. 2006, 17:15
par YuHirà
Donc en gros oui tu dois demander l'accords des ayants droits.Du moins si le sample utilisé est reconnaissable et si il est le centre du morceau.
Je confirme ce que dit Oudi. Mais la règle adoptée par une jurisprudence en 2000 n'exige pas (a contrario) que le sample soit le "centre du morceau". Elle dit simplement qu'il y a contrefaçon lorsque le sample est reconnaissable (règle qui a été adopté par pragmatisme évidemment).
Merci pour l'info et pour restreindre un contrat de production à un seul album , y a t-il une formule type
Tu es assez libre dans un contrat
Si tu veux conclure un contrat pour un seul album c'est parfaitement possible et donc la clause que tu as imaginé est parfaitement valable