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contrat de cession!??

Publié : 25 août 2006, 14:57
par leopegazz
Bonjour a tous! Je suis a la recherche d'un "modèle"de contrat de cession pour la création d'un logo sonore.
Malheureusement je n'ai rien trouvé de gratuit sur le net,(eh oui tout se paye!!).
Si quelqu'un a un bon plan à ce sujet se serait sympa,ou au pire une adresse ou je pourrait m'en procurer un pour moins de 50 euros!
Merçi a tous! :lol:

Re: contrat de cession!??

Publié : 25 août 2006, 15:04
par adsr
bon alors pour moins de 50€ tu as ça...très bien fait...sauf que c'est actuellemnt épuisé... néanmoins en cherchant bien...

@+

Re: contrat de cession!??

Publié : 25 août 2006, 15:11
par leopegazz
Merçi pour le bouquin, je n'est plus qu'a le trouver,parce que mon avocat attend que je lui montre un modèle pour le retranscrire lui même .Encore merçi pour ton info.au fait si tu as le temps dis moi ce que tu penses de mon site/:leopegazz.perso.cegetel.net,(bientôt en .com!).

Re: contrat de cession!??

Publié : 25 août 2006, 17:45
par julkzk
leopegazz a écrit :...parce que mon avocat attend que je lui montre un modèle pour le retranscrire lui même...

:shock: et c'est toi qui touche ses honoraires?
Quel monde... :lol: :lol: :lol:

Publié : 25 août 2006, 18:03
par YuHirà
Merçi pour le bouquin, je n'est plus qu'a le trouver,parce que mon avocat attend que je lui montre un modèle pour le retranscrire lui même
:shock:

Change d'avocat :roll:

C'est son rôle de rédiger les contrats, pas le tien :? Ca sent l'arnaque à plein nez :?


Par ailleurs, si tu veux des infos particulières quant aux clauses, etc... tu peux toujours m'en demander par mail, je suis diplômé en droit de la PI. Enfin c'est juste pour t'aider, car je n'ai pas la science infuse...

La seule règle qu'il faille connaître, c'est qu'il ne faut jamais se suffire d'un modèle. Il faut se fonder sur un modèle afin de le réécrire complètement en fonction de tes besoins. Un modèle est juste une direction à prendre.

Re: contrat de cession!??

Publié : 25 août 2006, 18:15
par Megalobass
Ben ton avocat ne peut pas en rédiger un lui même ? :wink:
C'est vrai que c'est assez rare d'en trouver gratos, ça représente pas mal de travail de rédiger un contrat digne de ce nom. Du coup on a pas tellement envie d'en faire cadeau à tout le monde !
Et attention les quelques contrats que l'on trouve parfois sur internet sont souvent de piètre qualité.
Une petite question tout de même : tu te payes un avocat et tu tiques sur le fait de payer 50€ pour un modèle de contrat, c'est surprenant non ? C'est juste par curiosité :wink:

Publié : 25 août 2006, 19:29
par oudi
salut
comme d'hab la sacem.....
il y a pleins d gens tres bien qui te donnerons un contrat type.

Mais franchement....change d'avocat

Publié : 25 août 2006, 21:15
par adsr
bien vu oudi...même si la sacem, c'est la sacem,...

... et pour me joindre au choeur, change d'avocat et files nous 50€ :) ;)

Publié : 26 août 2006, 11:20
par leopegazz
Bonjour à tous ! Pour répondre au sujet de mon avocat, il faut savoir que je ne l'est rencontré qu'une seule fois et en plus j'ai payé en chêque conseil.
Donc pour l'instant cela ne m'a rien coûté, mais pour rédiger un contrat type ,c'est une autre affaire et c'est pourquoi il ne me demande qu'un modèle afin de le valider.
En gros il faut que je trouve le contrat tout seul,étrange non!!

Publié : 29 août 2006, 16:11
par eosmosis
Salut tout le monde

voici un petit lien fort pratique pour une petite mise en bouche

http://www.phonopaca.com/liens/favoris/prod.php