Vacation et intermittence

Message non lu par **Dorian** » 05 juin 2010, 21:57

Salut la foule,

Je sais que certains parmi vous sont intermittents, et officient aussi de temps à autres pour des organismes de formation, ou des écoles, en tant que vacataire.

Ma question est simple, comment vous la jouez au niveau de Pole Emploi ? Faut il déclarer les jours travaillés en tant que vacataire comme si on avait fait une bête pige ?

Peut-on passer les "heures" faites en vacataire dans ces écoles comme des heures dépendantes des annexes 8 et 10 de notre statut d'intermittence ?

Toute info serait la bienvenue, je nage un peu...

Bye.

arnoterra · Message non lu par **arnoterra** » 06 juin 2010, 15:55

Salut Dorian
Tout dépend de l'école, en général avec les écoles privées, tu peux facturer à l'heure par une société pour ensuite faire des cachets.
Pour les écoles publiques, dépendantes des universités ou des régions, ce n'est pas possible et c'est du régime général.
Pour les artistes de l'annexe 10 il est possible de faire compter 50 heures de ces formations dans le décompte des heures.

Dupont · Message non lu par **Dupont** » 06 juin 2010, 15:57

Pour info, l'INA échappe à ces rêgles. On y est engagé comme intermittent.

mrleon · Message non lu par **mrleon** » 06 juin 2010, 22:14

Mais pas les BTS publics.

Message non lu par **Dorian** » 07 juin 2010, 17:49

Merci messieurs pour ces premières infos.
Perso il s'agit des Gobelins, dépendant de la CCIP. Comment dois-je déclarer au niveau de mon pole emploi ? Est-ce que ça me squeeze mon statut ? Je suis vraiment une buze pour tout ce qui est administratif...

Vincent H. si t'es dans les parages, je sais que tu es exactement dans le même cas que moi

.

Bye.

Message non lu par **Alexis** » 07 juin 2010, 20:58

C'est eux qui se débrouillent !
Perso, que je bosse en régime G ou en intermittent, c'est pareil : on déclare nombre d'heures, employeur et brut via la décla mensuel de la même manière,
ensuite quand on reçoit de l'employeur l'AEM, si c'est annexe 8/10 on conserve le papier, si c'est du régime G on l'envoie à son assedic locale,
soit dès réception (après photocopie ou scan ... au cas ou ... ils aiment perdre des documents parfois) ou tout d'un coup lors du renouvellement de statut.

En fait, il suffit de lire ce qu'il y a d'écrit sur ton attestation d'employeur ! (document obligatoire, l'ancienne feuille jaune) si on ne te le fournit pas directement, réclame le, t'en a besoin pour le renouvellement de statut.)
Si tu ne l'a pas, tu peu toujours regarder ton bulletin de paye, pour savoir à quel caisse tu cotise : congé spectacle ou pas ... et en déduire si c'est annexe 8/10 ou pas.