Contrat d'intermittent en travaillant à la maison

[charLeQ]

Bonjour à tous.

Je viens de finir un projet pour lequel je vais avoir un contrat d'intermittent (statut que je possède déjà).
Le boulot c'est fait à 90% à la maison et mon employeur me demande si il peut déclarer comme lieu de travail "chez moi"...
C'est une bonne question, je n'ai pas trouvé la réponse mais je doute que ce soit possible.

Quelqu'un à cette info ?

Merci.

[Dorian]

Je dirais que non, il faut que ce soit chez un prestataire "officiel" (qui lui paye des charges et autres taxes pour ça).
Si tu bosses chez toi, sans facturer et sans être auto-entrepreneur, je crains que ça coince...
Je dis ça à chaud hein, sans avoir étudier la question... D'autres répondront surement de façon plus pértinente.

[charLeQ]

Je pense la même chose.
Merci Dorian.

[haleks]

Il n'est pas interdit de travailler à la maison, même en tant que salarié (de régime général ou intermittent). Ça s'appelle du "télé-travail".

Pour le lieu de travail, tu n'indique que la ville de ton domicile sur le contrat et c'est tout, sans rentrer dans les détails (rue, n°, ....).

Perso, en tant qu'ingé son de tournage, je n'est que la ville où je tourne d'indiqué sur mes contrats, que ce soit avec des petites boites ou des grosses, et je n'ai jamais eu de problème.


A+

[charLeQ]

Merci pour l'info.
On ne peut pas me demander des charges ou je ne sais quel impôt pour ça ?

[Dorian]

Je ne pense pas que ça ait grand chose à voir avec le télétravail, ou le tournage.
La prod doit visiblement stipuler un prestataire sur ses déclarations (assurances, accident du travail, etc.), donc moi je me méfierais quand même...
Un producteur dans la salle ?

Tiens nous au jus si tu as des infos, ce serait intéressant de savoir.

[jaklagratt]

Je ne vais pas faire avancer beaucoup le questionnement mais pour info, j'ai plusieurs personne dans mon entourage qui fonctionnent de cette façon, et moi même j'ai bossé toute une saison d'anim en télétravail intermittent. Et c'est une boite sérieuse. Donc je pense que tu n'a pas d’inquiétudes à avoir CharlEQ. A partir du moment où tu bosses en tant que salarié tu n'a rien à débourser.

[charLeQ]

Je suis convaincu !
Merci.

[YuHirà]

Je ne pense pas que ça ait grand chose à voir avec le télétravail, ou le tournage.

Le contrat de travail d'intermittent du spectacle est de fait un contrat de travail. Donc à mon avis, au risque d'enfoncer le clou, le télétravail et l'intermittence sont tout à fait compatibles. Les particularités du contrat d'intermittent du spectacle sont sur d'autres points.

A mon avis, CharLeQ tu as dû penser qu'il pouvait y avoir des charges parce que dans le cadre d'une entreprise domicilée à ton domicile personnel tu paies en effet la cotisation foncière des entreprises (CFE) EN PLUS de ta taxe d'habitation. Mais un salarié n'est pas concerné par ce type d'imposition.

[Dorian]

Et bien merci d'avoir clarifié, et pardonnez moi d'avoir douté .
C'est que je suis devenu ultra méfiant sur ces histoires depuis quelques temps...