Droit musical sur 5 notes célèbres...

Elie · Message non lu par **Elie** » 15 sept. 2011, 22:17

Flute, ma mémoire me joue des tours. L’âge très certainement.

elrobot · Message non lu par **elrobot** » 16 sept. 2011, 00:31

Tout Pareil !!
Merci d'avoir rectifié !!

YuHirà · Message non lu par **YuHirà** » 16 sept. 2011, 01:46

D'ailleurs quel organisme serait en position de donner une réponse ayant une réelle valeur juridique quant à ce cas précis ? La SACEM ?

Elie · Message non lu par **Elie** » 16 sept. 2011, 10:53

YuHirà a écrit :
D'ailleurs quel organisme serait en position de donner une réponse ayant une réelle valeur juridique quant à ce cas précis ? La SACEM ?

Je ne doute pas de tes connaissances juridiques en la matière, je demande juste si un organisme officiel peut donner une réponse permettant de se couvrir.