Régime général / Statut intermitent où en est on?

[Benoit T.]

Bonjour à tous

Je cherche des infos sur le fait de faire des heures en régime général alors que l'on possède déjà le statut d’intermittent.
J'en garde d'assez mauvais souvenirs, mais peut-être que les choses ont changé. Je me souviens d'avoir bataillé pour que celles ne mettre pas en péril mon statut.

Vos avis sont les bienvenues.

[stickphil]

Bonjour Benoit,

Je fais des heures au régime général depuis plusieurs années dans l'enseignement en complément de mes heures d'intermittent. Pas de soucis pour moi du coté de pôle emploi et de mon statut.Il faut juste savoir que les heures que tu effectuent décallent d'autant la fin de tes droits (depuis l'apparition du système par capitalisation), que ces heures ne sont donc pas prisent en compte pour ton statut d'intermittent et qu'il faut bien les déclarer en temps et en heures (donc sur ta déclaration mensuelle) et avoir un Aem dument rempli par ton employeur (donc pas d'aem, pas d'examen de ton dossier, mais je pense que tu connais la chanson!).
Bonne soirée,
Salutations,
Philippe.

[come]

Il me semble aussi qu'il ne faut pas que le nombre d'heures effectuées au régime général excède le nombre de celles déclarées en intermittent sur une période d'un peu plus de vingt de mois.
Je ne me souviens plus précisément du nombre de mois, mais j'avais eu le soucis en m'inscrivant une fois mes 507h cumulées après une longue période de régime général. J'avais fait mes heures assez rapidement et quand ils sont remontés en arrière, le nombre d'heures au régime général l'emportait ils m'ont pris au régime général.

[Benoit T.]

Merci pour vos réponses !

[Alexis]

Je suis dans ce cas, je fais même plus d'heure au régime générale qu'en intermittence, et ça passe quand même, ce qu'il faut savoir c'est qu'il faut que le dernier contrat soit en intermittence, donc préférez une demande anticipé, qui a en plus l'avantage de faire traiter le dossier directement par le service intermittent de pole emploi, et non ton pole emploi locale, qui pourrait ne connaissant pas trop l'intermittence faire une demande de dossier régime G !
Pour l'AEM, oui, elle est toujours indispensable quel que soit le contrat (régime G ou annexe , je suis d'ailleurs en plein dedans, je suis en renouvellement et j'ai un employeur qui ne savait pas ce qu'était une AEM ( ) ... là ça bloque tout !

[darkunst]

68 pages d'infos utiles, dont page 46 pour la question citée :

Brochure_CAP_avril_2012.pdf

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[Robin]

Salut à tous,

Merci darkunst pour ce lien!

Je rebondis un peu sur le sujet, car je vais être amené à effectuer un contrat sous régime général à la fin du mois. Or celui-ci va se poursuivre au mois d'octobre (date d'embauche : 30 septembre, fin de contrat : 5 octobre).
Au moment de l'actualisation, comment cela se passe-t-il? Faut-il déclarer le premier jour seulement (30 septembre donc) lors de mon actualisation pour le mois de septembre, en déduisant le brut correspondant à cette journée, pour ensuite déclarer les jours restants travaillés au mois d'octobre lors de mon actualisation de novembre pour le mois d'octobre?
Ou bien tout déclarer au mois d'octobre? (au final ça revient au même, mais je ne suis pas sûr que PE apprécie..)

Aussi sauf demande de ma part, je pense qu'il n'est prévu qu'un seul et unique contrat pour l'ensemble de la période de travail, ainsi qu'un seul bulletin de paie. Donc dois-je demander à mon employeur d'éditer en plus de ça deux AEM, une pour chaque mois?

Toute info ou retour d'expérience sont les bienvenus, j'ai contacté PE j'attends toujours la réponse...

Jusqu'à maintenant mes employeurs m'ont toujours fait ça comme il fallait, en éditant bien deux AEM distinctes lorsque le contrat était à cheval sur deux mois. Au régime général, j'avoue être un peu perdu.