Intermitence - illustrateur Sonore

[Marchmaninov]

Bonjour a tous et toutes !

Je suis compositeur , Sound designer , (aussi un peu ingé son , bruiteur , monteur son...).
et depuis toujours , je fais des notes de droits , assujettis a l'agessa pour mes créations que je vends pour du théâtre, des CD/DvD et surtout pour des vidéos de pubs ou films institutionnels.
grâce a pas mal de dates live, je suis devenu intermittent depuis cette année, j'aimerais savoir comment facturer mon travail de compositeur en heure ou cachets d'intermittent dans le cadre de mon activité

Si je prends l'exemple d'une boite avec qui je bosse , qui a un code APE 5911B : production de film pub et institutionnels
L'idcc associé semble être IDCC 2642 : production audiovisuelle
je peux donc faire mon boulot sous l'appellation monteur son, bruiteur ou ingé son pour ces taches la , et effectuer 8heures par jour compté comme technicien c'est bien ça ?
et puis je utiliser le terme illustrateur sonore pour la composition sur mesure ?
Le salaire minimum est de 171.03 Euros légalement , ou c'est toujours le Smic le minimum légal ? il ne me semble pas que la boite a signé une convention collective, ou alors ils ne s'en souviennent pas.
est ce qu'il y a un moyen de bosser en tant qu'illustrateur sonore en cachet , et en tant qu'artiste ?
ou c'est en heure , avec un max de 8 heures ?


je suis désolé, c'est beaucoup de questions d'un coup , mais autant , avec les Cie de théâtre ou le live, les employeurs maitrise le sujet, autant dans l'audiovisuel, ils n'ont pas de connaissance, et je ne trouve pas beaucoup d'infos .

Merci d'avance si quelqu'un a quelques réponses

[zikayan]

hello Marc, on se connait je crois

tu aurais trouvé pas mal de réponses à tes questions lors d'un atelier que nous avons organisé récemment à Lille avec l'association Alatac, qui regroupe des acteurs de la post-prod son et image dans le Nord.
Mais rapidement :
- tu ne peux pas "facturer" tes cachets. Soit tu te fais embaucher (heures ou cachets), soit tu factures (indépendant ou entreprise).
- quelque soit l'APE de la société qui te commande une musique, tu ne peux pas être embauché pour composer de la musique. Le compositeur est un auteur, pas un salarié. En revanche le compositeur peut être embauché pour interpréter et produire sa musique, comme artiste interprète et/ou ingénieur du son.
- quelque soit l'APE de la société qui te commande des travaux de sound design, de montage son, ou de mixage, tu ne peux pas émettre une note d'auteur pour te faire régler : ce n'est pas un travail d'auteur, mais une prestation technique, (et on s'en fout si tu trouves ça contestable, c'est comme ça !.)
- tu parles d'Agessa mais cet organisme n'existe plus, comme la Maison des Artistes. Depuis 2022 c'est l'Urssaf qui gère directement la sécurité sociale des auteurs.
- il y a plusieurs conventions collectives selon le secteur d'activité : cinéma, audiovisuel, prestations techniques, spectacle vivant. Les minima salaires, les métiers, et les règles d'embauches (heures supps, défraiements, etc) ne sont pas les mêmes selon les conventions (et leurs annexes pour le cinéma). De plus certaines activités n'ont pas de convention collective. Il est donc impossible de déterminer un minima général pour nos métiers, sauf, effectivement, le Smic.
- sauf erreur de ma part, "illustrateur sonore" n'apparait que dans la convention audiovisuelle, et c'est un métier qui consiste à sélectionner de la musique prééexistante dans des librairies (musique au mètre). C'est ce que tu fais ?

Si t'es paumé, contacte moi ou contacte Alatac !
bien à toi,
Yan

[Marchmaninov]

Salut Zikayan !

J'ai l'impression qu'au fur et a mesure de ma carrière , il y a toujours un moment ou tu intervient pour m'éclairer !
Zut , j'ai raté ton intervention.
oui "facturer les cachets" était une erreur de choix de mots , je comprends.
Et effectivement , je ne suis pas illustrateur sonore.

je vais essayer d'être clair et d'aller jusqu'au bout de la question pour que cela puisse servir a d'autre qui se la pose.

Si je comprends bien :

1- il faut que je fasse une note d'auteur/compositeur , que je peux faire avec ma micro entreprise a régime spécial BNC. géré par l'AGESSA , a l'époque, en ce qui concerne la gestion des charges sociales et charges diffuseur ,maintenant c'est l'URSSAF ( l'AGESSA existe encore pour gérer la paperasse antérieur a sa dissolution ) . cette note d'auteur , correspond a la composition musicale et /ou a l'écriture du texte si c'est une chanson.

2-et je peux demander a être embauché en tant que technicien intermittent du spectacle, pour effectuer la partie Sound design/ Bruitage / interprète et producteur de ma propre composition/ , et donc effectuer des heures pour mon statut d'intermittent.

je rappelle , que les notes d'auteurs, ne doivent pas être déclarées a France Travail , et n'interfère donc pas avec les droits au chômage de l'intermittence ( en tout cas, j'espère car c'est ce que j'ai compris ) .

je suis encore un peu perdu dans la compréhension des conventions collectives , je trouve beaucoup de choses qui ont l'air de correspondre au travail dans le cinéma mais pas dans les vidéos de pubs sur le net , films instits , films diffusés dans des écoles... Je vais encore chercher.

Merci pour ton Aide précieuse Yann !

[zikayan]

Alors c'est "Yan" tout court pour commencer. Rondediou.

Ensuite, je t'envoie mon tel par mp, et tu vas m'appeler, et on ira boire une bière, et je t'obligerai par la force à nous rejoindre au sein d'Alatac contre une adhésion de 15 balles.

Et pour ceux qui se posent les mêmes questions :

Pas besoin de micro-entreprise pour émettre une note d'auteur. Un auteur n'en a pas besoin, son numéro de sécu suffit. Et il vaut mieux séparer ton activité d'auteur de ton activité en micro-entreprise car :
- effectivement France Travail ne tient pas compte des revenus d'auteur
- en revanche elle tient compte du chiffre d'affaire qu'un intermittent peut faire avec sa micro-entreprise dans le calcul du plafond pour les allocations.

Et pour les conventions collectives, la référence est là :
https://spiac-cgt.org
Tout dépend du code APE de la société qui t'embauche.
Une boite de com qui fait 90% de print et un petit film de temps en temps n'a que rarement un code APE lui permettant de faire des contrats d'usage (intermittents).
La plupart du temps elle passe par un prestataire technique ou un producteur audiovisuel, qui devient ton employeur, et qui appliquera la convention qu'il doit respecter selon son APE.
Ou sinon tu factures et là pas de conventions, juste des usages, le premier usage étant "le moins cher c'est le mieux".

A vite donc ?

[Marchmaninov]

Ok Yan !

j'ai l'impression d'avoir un flingue sur la tempe , donc ça y est, j'ai fait ma demande d'adhésion a Alatac.

pour les notes d'auteur , il faut quand même un Siret non ? donc une inscription en tant qu'entreprise individuelle :
https://www.sgdl.org/sgdl-accueil/servi ... -d-auteurs



encore Merci !

[zikayan]

Désolé mais... Oui et non !

Non quand le commanditaire de l'œuvre ou l'O(rganisme) de G(estion) C(ollective), pour nous la Sacem, émet lui-même la note de de droits et règle les cotisations. Là pas besoin de SIRET et tu peux déclarer tes revenus d'auteur en Traitement et Salaires.

Oui quand c'est toi qui émets tes notes de DA et règles les cotisations. Dans ce cas d'ailleurs, tu dois normalement fournir à ton commanditaire une dispense de précompte, lui assurant que c'est bien toi qui fait le précompte et le règlement Urssaf.

La SGDL ne dit donc pas tout, l'Urssaf est plus précis :
https://www.urssaf.fr/accueil/artiste-a ... uteur.html

Allez, reprends donc un doliprane, et bienvenu chez Alatac !