demande renseignements divers

[stefkurz]

Bonjour à tous,

Visiblement sur ce forum, nombreux sont ceux qui sont scusceptibles de pouvoirs répondre aux questions qui me posent parfois problèmes en matières de droits, de contrat... C'est pourquoi je serais très reconnaisant envers ceux qui auront la patience de me répondre.

Voilà, je suis musicien, compositeur, à l'origine d'un groupe de rock français depuis 1996. Je ne suis pas professionnel dans la mesure ou je travail à côté, que mon groupe est en asso et que je ne suis donc pas intermittent. Cependant, de ce fait, je ne maîtrise pas grand chose du côté des contrats et des déclarations diverses...

Depuis deux ans je compose pour des films institutionnels, publicitaires, documentaires... Bref. Les productions rencontrent apparement de nombreuses contraintes en faisant appel à des compositeurs originaux (tarifs, droits, facture). Jusqu'ici, les factures sont faites au nom de mon asso afin que chacun puisse justifier. Ayant multiplié un peu les projets, il serait peut-être tant que fasse ça à mon compte; Mais là je n'y connais rien.

Pourriez vous me dire, s'il vous plaît, comment procéder pour se faire payer en toute légalité sans pour autant créer une société?

De plus, les productions demandent parfois une cession de droit, ce qui n'est pas toujours avantageux puisque je ne peux materièlement me permettre de vendre mes compos à des prix élevés. Vous parlez de clause d'exclusivité. Comment ça marche? Pour vous donner un exemple, j'ai composé il y a peu de temps, les musiques d'un doc animalier : Une association de lutte pour l'environnement à proposé un budget à un réaliteur pour faire ce film. Le réalisateur à fait appel à moi, et nous n'avons pas parlé de tout ça. Juste musique. La production (l'association qui a donc prévu un petit budget pour moi), au moment du préssage, ont eu une facture de 9000Euros de SACEM(de SDRM, je pense), puisque j'y était inscrit et qu'en parrallèle je déclarais chaque morceaux qu'ils retenaient ... JE comprend que ça leur fasse mal. De ce fait ils pensent pouvoir faire sans moi la prochaine fois. Bien entendu, je tiens à reconduire l'experience, mais qu'elle est la solution ? Ceder les droits c'est toutjours contraignant, car je tiens quand même à rester maître de mes "oeuvres". J'ai peut-être tout faux, mais je n'y comprend pas grand chose là-dedans; Alors qi quelqu'un est en mesure de m'en dire davantage... MERCI !!!!!
Dans l'attente d'une réponse, je vous souhaite à tous une bonne année 2007, pleine de réussite !!

Stef

[b_noise]

un pti tour par la

http://www.1dcafe.com/index.php

je m'y suis pas vraiement plongé mais c fourni parait il