Bonjour à tous,
Je viens vers vous en espérant que quelqu'un puisse me donner conseil dans le cadre d'un contrat de license avec une société allemande d'illustration sonore.
Ces derniers m'ont envoyer deux types de contrats un exclusif et l'autre non .
Le petit soucis c'est que malgré ma maitrise avancé de l'anglais je n'ai que tres peu de notions en ce qui concerne le language du droit .
Aussi j'aurais aimé avoir l'avis d'un ou d' experts dans ce domaine pour etre sur de ne pas signé n'importe quoi; meme si les contrats ont l'air correct au premier abord , il est sur que certtaines subtilités importantes auront pu m'echappé.
Toutes vos reponses et conseils me seront tres précieux .
Merci d'avance
________
xyz edit : Petite précision c'est un contrat pour un titre.
infos : pour editer un post dans les forums il vous suffit de cliquer l'icone "editer" en bas à droite O:)
Help : droit en anglais
Re: HELP!: DROIT EN ANGLAIS.
L'equivalent de la Sacem en UK etant la PRS (Performing Right Society), tu trouveras peut-etre qqs infos utiles pour ton contrat la:
http://www.mcps-prs-alliance.co.uk/aboutcopyright/
Good luck,
http://www.mcps-prs-alliance.co.uk/aboutcopyright/
Good luck,
Re: HELP!: DROIT EN ANGLAIS.
Si ce n'est pas trop tard, tu peux m'envoyer le contrat sur mon e-mail (voir sur mon site www.yuhira.com). Je peux peut-être t'aider vu que j'ai deux diplômes en droit de la PI.
Sans garantie car je ne suis pas spécialisé en droit anglo-saxon. j'ai quand même un ami spécialisé en droit de la musique (comme moi mais en mieux) et qui a fait une partie de son droit à Preston (UK)... je le vois vendredi.
Sans garantie car je ne suis pas spécialisé en droit anglo-saxon. j'ai quand même un ami spécialisé en droit de la musique (comme moi mais en mieux) et qui a fait une partie de son droit à Preston (UK)... je le vois vendredi.
-
uzinagaz
Si vopus l'avez envoyé sur ma boîte yyuhira@voila.fr, je ne le recevrai pas car ma boite est plein et je ne la consulte plus 
MIeux vaut me contacter via l'adresse indiquée en image sur mon site (www.yuhira.com
MIeux vaut me contacter via l'adresse indiquée en image sur mon site (www.yuhira.com
-
uzinagaz
Bizarre yuhira@yuhira.com ne fonctionnes pas .
Pourriez vous me confirmer votre adresse ou m'envoyer un mail.
Pourriez vous me confirmer votre adresse ou m'envoyer un mail.
-
r1c0
Puisque vous reçevez ce contrat d'une société allemande, y a-t-il des chances que le contrat soit conforme au droit allemand ?
Sinon, s'il s'agit de gros montants financiers ou de céssion de droits importants, rien ne vaut un vrai avocat spécialisé. Même cher au départ, vous ne regretterez rien; enfin moi je suis peu objectif - mon père est avocat à Preston en Angleterre....
Sinon, s'il s'agit de gros montants financiers ou de céssion de droits importants, rien ne vaut un vrai avocat spécialisé. Même cher au départ, vous ne regretterez rien; enfin moi je suis peu objectif - mon père est avocat à Preston en Angleterre....
