Duo Sacem / CC

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Salut à tous,

Voilà, on a 2 compères qui jouent en duo lors d'un concert : l'un est adhérent Sacem, l'autre est un accro de Creative Commons (et pourtant, ils s'entendent bien )

Le film du concert sera ensuite diffusé sous CC (sur des sites,...). Il y aura une ou plusieurs compos du compère sacemisé.

Comment gérer cela ?

1. Pour la déclaration lors du concert ça devrait aller : l'organisateur n'en déclare que la moitié.

2. Pour la diffusion du film, c'est plus compliqué, non ?

Merci et @+

[YuHirà]

rhoo là là la prise de tête! [;)]

Le mieux serait de déclarer l'ensemble à la SACEM en joignant le contrat CC. En théorie, la SACEm respecte les contrats conclus par ses membres. Le Contrat CC est un contrat conclu avec le public passé, présent et à venir, donc en théorie la SACEM devrait le respecter.

mais rien n'est moins sûr car la SACEM, il me semble, n'autorise pas l'exploitation à titre gratuit sauf exceptions (oeuvres de charité).

Bref, j'ai bien peur qu'il ne soit pas possibile de le diffuser sous licence CC. Enfin je parle de la musique synchronisée, car le film seul (sans la musique, ce qui veut dire que le film n'a plus d'intérêt sous cette forme) peut rester sous licence CC.

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rhoo là là la prise de tête! [;)]

Merci YuHirà. Ben oui, pourquoi faire simple ?
La diffusion à titre gratuit est tolérée sur son propre site, mais pas sur un site tiers. En fait, c'est inextricable ce truc-là

[YuHirà]

Merci YuHirà. Ben oui, pourquoi faire simple ?

Je ne disais pas ça contre toi ! Je disais ça ironiquement contre le système SACEM!!! C'est vraiment le genre de situation très difficile à résoudre, même pour un juriste.

[DavidK]

La diffusion à titre gratuit est tolérée sur son propre site, mais pas sur un site tiers. En fait, c'est inextricable ce truc-là

il y a quelques mois un ami guitariste qui a joué sur quelques une de mes compos m'a appelé pour avoir l'autorisation de les mettre en ecoute demo sur son site (et ce sans rien reverser a la SACEM)
il a vu sur le site de la sacem qu'il a avait le droit a cette diffusion gratuite si il avait l'accord du compo
donc ça a l'air possible si tes 2 amis donnent leur accord aux site concernés
Par contre, je ne connais pas les contraintes ou modalités ( durée des extraits, nombre de titre etc ...)
j'appelle mon pote tout a l'heure pour lui demander et je reviens poster plus de precisions

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ok YuHirà, j'avais pas pris pour moi

merci DavidK... en attendant la suite...

Dans le principe, il faut demander une autorisation à la Sacem pour pouvoir diffuser gratuitement sur son propre site (sans payer de redevance). J'ai fais cette demande... il faudrait le faire depuis le portail sacem, mais comme ça ne fonctionne pas... au bout de 3 mois, à être dirigé d'un service à l'autre, et suite à des demandes en interne d'un service à l'autre par les gens de la Sacem eux-mêmes (!!!), j'ai abandonné et je diffuse en streaming, gratuitement, sans leur autorisation, mais avec l'autorisation expresse des éditeurs.
Il faut pas trop s'en faire (du moins, à mon petit niveau).

[DavidK]

Salut

j'ai donc eu mon ami au telephone
c'est un peu plus flou que ce que je penssais
en fait tu as raison quand tu dis qu'on a le droit a cette autorisation (et gratuité) que sur son propre site en tant que Auteur/Compositeur de l'oeuvre.
En meme temps la Sacem n'a pas l'air tres regardante car dans le cas de mon ami il n'a pas cosigné les morcaux et pourtant c'est passé.
Je ne pige pas trop pourquoi c'est passé (et lui non plus d'ailleurs)
mais c'est tant mieux
En discutant il est ressorti qu'a l'epoque (il y a quelques mois) la SACEM communiquait sur leur site autour de cette possibilité et c'etait presenté un peu comme une promo (dixit mon ami !!) pour permettre aux compositeurs etant a la SACEM, si ils avaient un site, de le referencer sur leur Portail (j'imagine que ça etoffe la vitrine)
il y a peut etre une tolerance (on est tout les 2 a la SACEM, c'est un site perso etc ...)
Bon bref ... ça ne t'aide pas plus que ça

j'ai fait un tour sur le site de la sacem et apparement il faut payer (quand on est pas l'auteur)
ça passe par le Sesam et le moins cher c est pour les pages perso
2 euros HT par mois ou 20 euros HT l' année pour une maximum de 10 oeuvres simultanées

http://www.sesam.org/enligne/perso.html

Bon ça n'aide pas mais j'aurai appri des trucs

[DavidK]

au passage je trouve assez hard que les particuliers soient obligés de payer pour illustrer une page perso avec une musique qu'ils ont deja normalement acheté (et donc ils ont deja versés des droits la dessus)

et puis si un compo devient populaire au point de se retrouver sur un nombre consequent de pages persos, le telephone a des chances de se mettre a sonner pour du boulot et autre propositions
c'est une forme de promo
La SACEM a bien du mal a gerer ce truc d'internet