Bonjour à tous,
il me vient une question c** mais peut être pas tant que ça:
est il possible de vendre la même musique (ou le même son d'ailleurs) plusieurs fois?
ça ne me semble pas très clair, car dans un contrat de cession de droits, les droits sont cédés pour tel ou tel médium, mais qu'en est il des autres?
par ex. : une musique vendue pour un site internet à un client peut elle être vendue à un autre client pour un spot radio?
Exclu ou pas?
Re: Exclu ou pas?
facile.skonk a écrit :Bonjour à tous,
il me vient une question c** mais peut être pas tant que ça:
est il possible de vendre la même musique (ou le même son d'ailleurs) plusieurs fois?
pour le son, pas de problème.
pour la musique, quand tu es lié par un contrat de production (celui qui paye la prime de commande, prime d'inedit...) tu dois (par definition) créer une oeuvre originale.
donc, quand on te paye l'originalité, c'est dificile de refourguer une photocopie
apres, si cette musique n'est pas editée (musique qui ne t'appartient pas exclusivement ) , si tu ne l'as pas fabriquée (contractualisée) pour un film precis, tu en es le "proprietaire" .
tu peux donc le fourguer à qui tu veux et autant de fois que tu veux.
simplement, tu vends des droits d'exploitation. (c'est le principe des librairies musicales style koka media ou autres...)
Re: Exclu ou pas?
Je ne sais pas si tu prends la chose par le bon bout Héral.
Le principe est que tu as tous les droits.
L'important est de savoir si ou pas tu vends tes droits de façon exclusive. Et pour cela il faut regarder tes contrats.
1°) si tu as vendu tes droits d'exploitation de manière exclusive sur un territoire donnée, pendant une durée donnée, par les moyens donnés, tu n'as pas le droit de vendre ces mêmes droits sur le territoire donnée, pendant la durée donnée, par les moyens donnés. En dehors de cette exclusivité, la musique t'appartient. Exemple: je vends à Canal + une musique pendant 3 ans pour une diffusion d'un film en VOD en exclusivité. Je ne peux pas vendre à Arte cette musique pendant cette période en VOD, mais je peux la vendre pour une diffusion TV (tout ce qui n'est pas expréssement cédé est réputé ne pas l'être). Avec ceci près, que souvent, l'exclusivité diffère des droits d'exploitation cédés. Par exemple, je dis que je cède mes droits VOD, mais l'exclusivité couvre à la fois la VOD et la télédiffusion et dans ce cas ARTE ne peut pas non plus télédiffuser.
2°) Les contrats doivent être exécutés de bonne foi. Toute exploitation qui mettrait en péril une autre exploitation autorisée contractuellement conduit à une inexécution contractuelle.
MAIS si ta musique est produite. Deux droits sont cumulé: le droit d'auteur (sur la composition) et le droit du producteur de phonogrammes (sur l'enregistrement). Tu peux revendre ta composition à un autre (sous réserve du contrat de cession de droits d'auteur conclu avec le contrat de prod, qui peut prévoir une exclusivité - voir ci dessus), en l'arrangeant ou la réenregistrant, mais pas revendre l'enregistrement sans l'autorisation du producteur, puisque tu n'as pas les droits dessus.
Sauf si tu es producteur de ta musique.
j'espère que je suis clair.
Le principe est que tu as tous les droits.
L'important est de savoir si ou pas tu vends tes droits de façon exclusive. Et pour cela il faut regarder tes contrats.
1°) si tu as vendu tes droits d'exploitation de manière exclusive sur un territoire donnée, pendant une durée donnée, par les moyens donnés, tu n'as pas le droit de vendre ces mêmes droits sur le territoire donnée, pendant la durée donnée, par les moyens donnés. En dehors de cette exclusivité, la musique t'appartient. Exemple: je vends à Canal + une musique pendant 3 ans pour une diffusion d'un film en VOD en exclusivité. Je ne peux pas vendre à Arte cette musique pendant cette période en VOD, mais je peux la vendre pour une diffusion TV (tout ce qui n'est pas expréssement cédé est réputé ne pas l'être). Avec ceci près, que souvent, l'exclusivité diffère des droits d'exploitation cédés. Par exemple, je dis que je cède mes droits VOD, mais l'exclusivité couvre à la fois la VOD et la télédiffusion et dans ce cas ARTE ne peut pas non plus télédiffuser.
2°) Les contrats doivent être exécutés de bonne foi. Toute exploitation qui mettrait en péril une autre exploitation autorisée contractuellement conduit à une inexécution contractuelle.
MAIS si ta musique est produite. Deux droits sont cumulé: le droit d'auteur (sur la composition) et le droit du producteur de phonogrammes (sur l'enregistrement). Tu peux revendre ta composition à un autre (sous réserve du contrat de cession de droits d'auteur conclu avec le contrat de prod, qui peut prévoir une exclusivité - voir ci dessus), en l'arrangeant ou la réenregistrant, mais pas revendre l'enregistrement sans l'autorisation du producteur, puisque tu n'as pas les droits dessus.
Sauf si tu es producteur de ta musique.
j'espère que je suis clair.
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skonk
Re: Exclu ou pas?
et oui, c'est comme le baton merdeux, je ne sais jamais par quel bout le prendreYuHirà a écrit :Je ne sais pas si tu prends la chose par le bon bout Héral.
Le principe est que tu as tous les droits.
quand tu es edité , ni toi , ni l'editeur ne peut changer la destination d'une oeuvre sans l'accord de l'autre.
de plus, quand tu cèdes tes droits d'exploitation pour un film, c'est rarement à une chaine directement, c'est au producteur du film, qui a son tour vend la diffusion à un distributeur qui a son tour vend de la diffusion...
apres, toute transaction peut se faire, sous reserve du droit moral et avec l'accord des ayant droits. (ou de ses descendants)
ne retrouve t on pas le theme de camille de G.Delerue dans Casino de Scorcese ?
je sais plus trop où elle se trouve l'exclusivité quand il y a un peu d'argent en jeu
le principe que tu as tous les droits.......
pour avoir travaillé pour un editeur video bien connu des "sévices de peau lisse", je peux te dire que c'est lui qui as tous les droits, pas moi
c'est sur que mon popo est tout lisse
concernant les contrats arte ou autre, quand une chaine achete un film, elle achete bien souvent les droits pour le telechargement ou le streaming sur leur site.
c'est compris dans leur achat.
j'en ai deux actuellement sur arte
http://www.arte.tv/fr/cinema-fiction/co ... 41880.html
http://www.arte.tv/fr/cinema-fiction/co ... 54780.html
donc pour resumer une reponse à skonk, à la question:
puis je vendre plusieurs fois la meme musique?
on peut repondre sans trop se tromper : oui, peut etre , mais ça depend de qui a payé la fabrication, des clauses l'exclusivité que tu as contracualisées avec, soit ton producteur, soit on editeur.
c'est le bon bout, ça?
Nous nosu sommes compris en fait Héral. C'est ce que je dit. Tout dépend des contrats conclus.... Parce que quand tu es édité, tu signes un contrat d'édition. Mais à l'origine tu as tous les droits. Ce que je voulais dire, avec ma maladresse habituelle (maladresse à laquelle tu as répondu avec humourquand tu es edité , ni toi , ni l'editeur ne peut changer la destination d'une oeuvre sans l'accord de l'autre.
de plus, quand tu cèdes tes droits d'exploitation pour un film, c'est rarement à une chaine directement, c'est au producteur du film, qui a son tour vend la diffusion à un distributeur qui a son tour vend de la diffusion...
, c'est qu'il faut partir du début, de l'origine, et remonter la chaîne de contrat Cela dit tu as raison. Dans la pratique, les contrats conclus habituellement restreignent - forcément - ton champs d'action.
