Statut des sons seuls et ambiances

[olivierblanc]

Bonjour

Je fais de la prise de son au Portugal, essentiellement pour des projets audiovisuels de documentaire et e fiction.

Avec plusieurs collegues, nous pensons créer une sonotheque accesibles pour aux monteurs son et qui soit payante, mais à un tarif bas dont les revenus permettraient essentiellement de financer sa manutention et accessoirement de donner quelques subsides à des auteurs ou des projets.

Moultes questions de droit se posent et j'aimerais avant de me plonger dans le droit portugais connaitre celui qui se pratique en France. La question plus évidente est celle du statut des sons seuls et des ambiances réalisés lors des tournages.

A qui appartiennent-ils? A la production, au realisateur ou à l'ingé son qui les ont souvent enregistrés en dehors du cadre horaire du tournage?

Enfin est-il possible de poser des droits d'auteur sur un son seul ou une ambiance? Comment faire?

Merci de votre attention
olivier

[Benoit T.]

Bonjour Olivier.

Les sons appartiennent à la production, d'après ce que j'ai lu ancienement sur le sujet. Il faut donc signer un accord avec eux pour récupérer les droits. Après si c'est en dehors du tournage, je ne voi pas en quoi il appartiendrait à la production (à part si le matériel est loué par la production?).

Vaste sujet concernant les droits d'auteurs sur un son. On en vient à définir si celui ci est réellement identifiable en tant que tel.

Attendons des conseils des membres de ce site.

[Dorian]

La question plus évidente est celle du statut des sons seuls et des ambiances réalisés lors des tournages.

A qui appartiennent-ils? A la production, au realisateur ou à l'ingé son qui les ont souvent enregistrés en dehors du cadre horaire du tournage?

Ils appartiennent effectivement à la production. Mais dans les faits, les preneurs de son et les monteurs son se les approprient souvent, ce qui arrange tout le monde (rien ne se perd, réutilisation sur des productions suivantes).

Enfin est-il possible de poser des droits d'auteur sur un son seul ou une ambiance? Comment faire?

Pas de notion de droit d'auteur, puisqu'une prise de son n'est pas considérée comme une oeuvre de l'esprit. Par contre, le copyright peut s'appliquer.

Si tu penses à une notion de DRM (Digital Rights Management) à intégrer dans le son pleine échelle (AIFF/WAV/BWF), je n'en connais pas. Il y a bien les metadatas, mais elles sont modifiables après coup, donc pas adaptées pour ça.

Bye.

PS: tu peux tenter une recherche dans le forum, le sujet a maintes fois été abordé, et Yuhira a même pondu un joli mémoire sur cette notion (je n'ai plus l'URL en tête, désolé).

[olivierblanc]

Merci pour vos eclaircissements.

Je pressens que pour pouvoir utiliser les son seuls et ambiances réalisés lors d'un tournage, il devra exister un contrat avec la production qui permette à l'auteur des sons de pouvoir les utiliser librement a postériori.

Le cas portugais est cependant différent du français car il n'existe que rarement de contrats de travail entre la prod et les techniciens. Le boulot se fait généralement au travers d'un prestation de service et la remise d'une simple facture sur laquelle ne figure aucune indication de la prestation réalisée. Tout fonctionne donc sur des préaccords verbaux et à la confiance. je vais dfonc devoir me renseigner sur ce cadre dans lequel la propriété de chaque son n'est pas définie par un contrat.

La notion de copyrigth est interressante, mais elle est effectivement utopique... Je ne connais moi non plus aucun moyens de rattacher definitivement un fichier son à un metadata qui integrerait le nom de l'auteur....

bien à vous
olivier