Création banque de sons? & droits?

[julkzk]

Bonjour a tout le monde ,
je suis nouveau sur ce site , et j'espère pouvoir y participer activement

J'ai une petite question :
Je voudrais créer une banque de son pour sampleur , mais si par exemple je veux y mettre les sons de ma tr909 , ai je le droit de prendre les sons pour les revendre? ai je le droit d'utiliser le nom "tr909"?
Si je prend juste les sons et que je ne cite pas la marque et le modèle?
En gros , quelles sont les possibilités et interdits dans l'usage de sons ?

Merci
Julien

[YuHirà]

C'est EXACTEMENT le mémoire que je fais en ce moment pour mon master en droit: la protection des banques de son et de leur contenu.

je rends ça en septembre.

Autant te dire tout de suite: je suis le premier en France, apparemment, à traiter ce sujet. pas de réponse claire pour l'instant.

Mais ce qui est sûr c'est que reprise des sons du TR909 pour les revendre, si elle n'est pas clairement une contrefaçon est au moins une concurrence déloyale.
Donc non. Faut demander une autorisation.
(ne crois que parce que tu ne cites pas la marque et le modèle personne ne pourrais reconnaître les sons: tu sous-estime l'oreille humaine)

[julkzk]

oui mais si je prend un exemple dans un disque personne ne paie des droits pour les machines (et donc leur sons) , a priori si je joue une tite prog maison avec un appareil connu , j'ai le droit de vendre cette boucle ...
Par contre utiliser le nom ...sais pas...

Je serais heureux de pouvoir discuter de tout ça avec toi.
Messenger , mail , tel ou même un tit café? (ou bière etc...)

[YuHirà]

oui mais si je prend un exemple dans un disque personne ne paie des droits pour les machines (et donc leur sons) , a priori si je joue une tite prog maison avec un appareil connu , j'ai le droit de vendre cette boucle ...

Pas aussi simple. Des arrêts ont reconnu un droit d'auteur sur la sonorité d'un orgue.

Par contre utiliser le nom ...sais pas...

Pb de marque

Messenger ,

NOn. Cos' Boulot

Mail

à éviter. Même cause

Tel

Oui. Cf Mon site mais mon portable est éteint jusqu'à ce soir (pb batterie + code pin lol).

ou même un tit café? (ou bière etc...)

Si t'es dans la région parisienne. Je travaille tout près des CHamps Elysées.

[YuHirà]

Pas de nouvelles du mec. Dites moi: ce topic était une blague???