Problème de paiement d'une bande son.. vos avis!!

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bonjour à tous,


Voilà, je vous expose mon problème en espérant avoir vos avis. J'ai travaillé avec une petite boite de prod pour faire la bande son d'un court métrage en animation. Le budget de base étant très serré, je n'avais demandé qu'une petite somme pour le principe ( 500 euros). Donc j'ai fait le taf en février. Ils m'ont envoyé les contrats en avril stipulant que j'étais l'auteur des musiques, qu'il en avait les droits d'exploitations et qu'ils me payaient 500 pour la réalisation de celle-ci. Seulement ( et c'est là ou j'ai été trop naïf ou confiant), depuis le renvoie des contrats, je les relance pour qu'ils me payent mais ils font retarder le paiement me disant qu'ils ont oublié etc.. Aujourd'hui, donc trois mois plus tard, malgré une relance toutes le semaines, je ne suis toujours pas payé ( ce n'est pas que c'est une grosse somme mais par principe, je compte pas lâcher le morceau). Quel recours puis je avoir? Est ce que je peux m'opposer à l'exploitation de l'œuvre?

Merci pour vos réponses.

[pierricg]

Faire un sitting à la prod en prevenant toute personne entrant dans le burlingue que ce sont des truands ?

[Larkflight]

effectivement pour 500 € à moins de bénéficier d'une assistance judiciaire ...

[Papalou]

Moi, dans ces cas-là je me déplace. Au téléphone, tu n'obtiens jamais rien.

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hummmmmmm j'ai le pied dans le plâtre pendant trois mois... pour le sitting, je vais attendre... Je compte les harceler pour le principe. Juste une question, est ce que je peux m'opposer à l'exploitation de l'œuvre?

D'autre part, je n'ai pas d'assistance juridique même si je pourrais demander à une amie avocat... ça m'ennuie d'enbistrouier les gens pour ça... La somme aurait été de 1000000 Euros je dis pas , je vous aurais même donner 100 euros chacun pour vos réponses!!

[Dupont]

Pour info, trois mois de délai de paiement n'a hélas rien d'exceptionnel. C'est d'ailleurs la limite légale.
Ce qui n'empêche pas que, dans certains secteurs comme le doublage (voix), les délais de paiement peuvent atteindre 5 à 6 mois...
Tout ça pour dire que, jusque là, rien de bien hors norme (hélas bis).
Maintenant, rien ne t'empêche, si les 3 mois sont écoulés, de leur faire gentiment savoir que tu envisages de déposer plainte pour rupture de contrat. Ca suffit parfois...

[yesaudio]

Le délai de paiement doit être défini à la création de la facture.

Expérience perso, à l'époque ou j'étais consultant nous avions réalisé un mode d'emploi, considéré comme une création, le client refusait de payer.

Nous l'avons menacé de l'attaquer pour utilisation frauduleuse sans droits d'auteurs.

Nous avons eté payés très très vite.

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ok merci pour vos réponses, je vais attendre un peu et je passe aux menaces !!

[heral]

Le délai de paiement doit être défini à la création de la facture.

oui, tout à fait juste.

et sur le contrat lors d'une cession de droits.

il est courant que les boites pratiquent 30 jours fin de mois.
il y en a c'est 60 jours, d'autres 90 jours, mais au dela, ça commence à devenir du n'importe quoi, n'importe quoi qu'il m'arrive de de voit gerer.
mais sur les factures, sur les droits d'auteur, c'est pas vraiment normal....

[Papalou]

il y en a c'est 60 jours, d'autres 90 jours, mais au dela, ça commence à devenir du n'importe quoi, n'importe quoi...

C'est surtout désormais totalement illégal.