Protection et l’exploitation des banques de son

Les questions juridiques et tarifaires concernant nos métiers.
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YuHirà
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Message non lu par YuHirà »

OK Colors ;-) Je reverrai cette partie un peu plus tard (ma priorité est quand même de t erminer ce qui me reste et qui n'est pas fait :D
Pourtant tu montres aussi que le silence de Cage est protégé.
Le nombre 2000 a été déposé.
Oui. Mais ils l'ont été en droit anglo-saxon et non pas en droit Français, et c'est bien la difficulté. J'ai cité le cas de Cage pour l'exemple.
Mais il faut bien préciser dans le cas de Cage que le cotrefacteur a transigé avant le procès. Donc on ne sait pas si les juges auraient admis la protégeabilité du silence de Cage...
Quoiqu'il en soit il me faut étudier l'effet de la protection aux USA du son et des banques de son, ce qui n'est pas une mince affaire... Je n'ai pas encore vraiment commencé, mais je suis en contact avec un étudiant en droit à Harvard...
Ligeti fait bien du bruit mécanique avec ses métronomes, c'est protégé (je pense du moins) et c'est sencé provoquer un émotion.
Parfaitement, mais dans ce cas, il y a tout de même un minimum de forme, d'élaboration artistique.
Dans mon introduction j'ai cité Ligeti parce que son oeuvre, entre autres, témoignent d'une évolution musicale qui disloque peu à peu une tradition où la construction harmonique est primordiale. La protection d'un simple son (en tant qu'entité unique) comme oeuvre musicale deviendrait du coup plus plausible, mais je n'espère pas avoir laissé entendre que le simple son du coup serait protégeable...
buck

Message non lu par buck »

En ce qui me concerne, cette capacité à créer l'émotion me semble un critère constatable scientifiquement et me semble un indice possible permettant de définir l'originalité.

tout et n'importe quoi est suceptible d'amener de l'émotion "constatable scientifiquement" (excuse moi, mais ça meplie de rire) , et tu mélanges allègrement avec les histoires d'intentionalité, alors que ça n'a rien à voir !!!
quand aux idées de livre s, il me semble que la loi reconnait le staut d'oeuvre à tt travail commencé m^ non fini, non publié et non déclaré à un quelconque syndicat ou bande de racketteurs qqconques...
et les mots existant relèvent du domaine public, nopn , comment le s confondre avec une idée de livre ou un son ? car le son est capté , à un endroit donné, il y a donc subjectivité. ça suffit à en faire qq chose d e particulier qui peut ^tre protégé.
désolé les endroits où tu poses te s limites n'ont pas le sens universel que tu sembles leur attribuer.
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YuHirà
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Message non lu par YuHirà »

tout et n'importe quoi est suceptible d'amener de l'émotion "constatable scientifiquement" (excuse moi, mais ça meplie de rire) , et tu mélanges allègrement avec les histoires d'intentionalité, alors que ça n'a rien à voir !!!
Dans ce cas que proposes tu? Parce que moi je veux bien mais il faut que me trouves un moyen de définir la notion d'originalité, qui est une exigence légale... Or cela fait un siècle qu'on bute sur cela.
Et j'ai bien dit que l'émotion était UN INDICE pas une définition.
quand aux idées de livre s, il me semble que la loi reconnait le staut d'oeuvre à tt travail commencé m^ non fini, non publié et non déclaré à un quelconque syndicat ou bande de racketteurs qqconques...


Non... "Les idées sont de libre parcours" par insuffisance de forme, d'où mon problème, car le son est proche d'une idée, comme un mot reste une idée... Lis mon mémoire tu comprendras ;-) Et cela n'a rienà voir avec la protection d'une oeuvre inachevée, parce que celle-ci POSSEDE une forme élaborée...

Le problème est qu'on aura du mal à parler de cela parce que tu connais mal les conditions de protection d'une oeuvre (cf mon article sur Zikinf), ce qui conduit à certaines confusions (que j'essaie justement de lever dans ma démonstration). Un système juridique ne se réduit pas une disposition mais est une interpénétration complexe de règles... Il ne suffit pas qu'une oeuvre soit dans le champs de protection d'une oeuvre pour que la protection soit effective: il y a d'autres conditions...

car le son est capté , à un endroit donné, il y a donc subjectivité. ça suffit à en faire qq chose d e particulier qui peut ^tre protégé.
Tu n'as pas lu mon mémoire :wink: Le droit considère de manière expresse que l'enregistrement d'un son n'est pas une oeuvre. C'est une chose actuellement acquise: cela peut changer mais aujourd'hui le droit positif en est là.

désolé les endroits où tu poses te s limites n'ont pas le sens universel que tu sembles leur attribuer.
Je recherche et propose: je ne donne pas toujours des solutions définitives. Mes propositions sont le fruit de recherches qui proviennent non pas seulement de juristes mais également d’artistes et de philosophes, Mais lorsque j'affirme, c'est que juridiquement, la choses est acquise. Cela me rappelle une conversation avec ADSR assez tendue sur la copie privée, Lui ne comprenait pas pourquoi l’on pouvait copier un CD sans posséder l’original, parce que manifestement c’est contraire à l’éthique (ce que je concède) mais la loi le permet : elle est très claire, et même le patron du label où je bosse l’admet.
Je sais que ça vous dérange en tant qu’ingénieur son que le son ne soit pas protégé. Mon mémoire a été écrit pour trouver une solution à un problème soulevé par votre profession : comment rémunérer l’investissement et la création ?
Et bien la solution est simple : par la concurrence déloyale ou le parasitisme mais pas par le droit d’auteur, et malheureusement c’est une chose acquise.
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YuHirà
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Message non lu par YuHirà »

en tout cas je te remercie quand même de tes critiques: j'en prends compte de toute façon...

mais il y a des fois où je ne peux pas tordre le droit! Je ne peux pas inventer la loi ;-)))
buck

Message non lu par buck »

effectivement je n'ai pas lu ton mémoire en totalité , j'avais survolé la première version que tu avais mise en ligne il y a quelque temps. et oui, j e me place du point de vue de ce que je considère comme juste et logique suivant les qq principes généraux que je connais et pas d'après le droit tel qu'il est pratiqué.
et donc j'ignorais que le son était explicitement exclu du champ de la protection.
(et comme je ne fais pas de sound design à titre pro, je ne m'étais pas posé trop de questions ... ;) )

par contre cette conversation m'a donné envie d e me plonger plus dans ton mémoire , et j'aurais peut être d'autre squestions ...
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YuHirà
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Message non lu par YuHirà »

J'en suis très heureux!!! :fleurs:
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YuHirà
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Message non lu par YuHirà »

Une question urgente: connaissez vous des banques de son qui fonctionnent par serial????

Comment cela peut-il être possible?

Quelles sont les différents modes de contrôle de ce type?

Merchi!!!
Snake_Plisken

Message non lu par Snake_Plisken »

Salut tout le monde,

Apres avoir parcouru tout la plupart des post sur ce sujet et je me pose une question certes bete et ayant deja été peut etre traitée, neamoins je n'ai pas reussi a y trouver une reponse assez claire malgré mes recherches :

Est qu'on a le droit d'utiliser des sons recuperé a partir d'internet (notamant sur les sonotheques proposée sur ce site comme www.findsounds.com par exemple) pour nos propres compositions sachant que d'une part ce n'est pas nous qui les avons creé et qu'en theorie elle appartiennent a leur createur et que d'autre part nos compositions quelles qu'elles soient (films, musique etc...) seront diffusées pour la plupart d'entres nous (je pense) a un large public voir peut etre meme pour certains dans un but Commercial/lucratif.

J'ai vu certaines personnes recommander de recuperer les ambiances a partir de CD tout pret et a partir d'un jeu, ce qui en theorie serait l'ideal. Mais il me semble que le probleme est bien plus compliqué que sa, et je ne suis meme pas certains qu'on ai le droit de faire tout ce qu'on veut meme avec nos propres son creé par nos soins... :roll:

Merci d'avance pour votre aide.
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YuHirà
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Message non lu par YuHirà »

Mon mémoire te répondra...

tant pis pour le formatage erroné sur une partie de mon PDF, je vous le transfère: il est temps que vous le lisiez: http://aietek.free.fr/03textes/droit.html 5e lien...
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Dorian
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Message non lu par Dorian »

Joli site, mais voilà quand même le lien direct : http://aietek.free.fr/fichiers/docs_dro ... desons.pdf .
;)
Je lis ça dés que j'ai un moment.

Bye.
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