Urgent! Litige et paiement.

[Phonik Studio]

Slt a tous,

Petit souci niveau paiement de la part d'un client. Vite fais :

J'ai enregistré 10 titres d'un album les semaines passées. Avec le producteur nous avons convenu d'un tarif et d'un planning d'enregistrement (verbal, aucun devis signé). Il c'est avéré qu'au court des enregistrements la masse de travail n'était pas du tout celle envisagée. La config batterie, bass, 2 guitares, 2 synthé, 1 voix lead et 2 choeurs se sont rapidement transformé en 5 guitares, 4 synthé voir 8 synthé sur un titre, 4 choeurs, etc

Bref, surcharge de travail que j'ai réussi à réaliser dans les temps, cest a dire en 6 jours, mais avec un nombre d'heure correspondant exactement à 9,625 jours (journée de 8h).

Le producteur etait conscient du depassement d'heure du au fait que j'ai demandé a utiliser le studio plus tard dans la nuit (jusque 23h quand meme!) et il se trouve qu'un membre du groupe est aussi le co-producteur de l'album, et donc parfaitement conscient du travail engagé.

A ce jour il refuse de payer les 3,625 jours supplémentaires qui on été nécessaire à l'atteinte des objectifs (hé oui les membres du groupe avaient posé des congés, il me semblait moins compliqué de faire des heures supp plutot que de planifier d'autres journées d'enregistrement)

Au final, les producteurs ont accepté de me payer 6 jours, que j'ai deja encaissé, mais ils refusent de me payer le travail que j'ai fais en plus, tout en exigeant de moi que je leur laisse la totalité des enregistrements.

Ce que j'ai fais : j'ai recupéré 3 titres sur 10, qui representent 30% du travail dont je n'ai pas été payé, en leur disant que si je ne suis pas payé, ces jours de travail n'ont pas existé, et par consequent il n'auront pas les enregistrements fais durant ces jours.

Aujourd'hui je suis menacé d'un depot de plainte si je ne restitue pas la totalité des enregistrements.

Du coup, est ce que ces enregistrements sont ma propriété dans la mesure où c'est le fruit de mon travail?
Suis-je en mesure de refuser de livrer les enregistrements sans être payé au préalable?

On m'a imposé un ultimatum assez serré et j'aimerai ne pas être la bonne poire dans l'histoire.

[Foxp2]

Que dire.. C'est ps bien de ne pas payer les gens et c'est pas bien de ne pas donner les sons..avc ça tu es bien avancé !

Le marché devient de plus en plus dur ( a croire qu il peux se durcir a l'infini tlmnt j'entend ça depuis longtemps..) , globalement tu as utilise le seul moyen de pression que tu ais ..mais c'est pas bien .. effectivement ça pourrais se retourner contre toi tt dépend de la nature du contrat qui vous lie mais...ltu peux les laisser porter plainte, ça leur coutera au moins aussi cher que de te payer et dans ce cadre passer un accord amiable, je te conseille d'avoir recours a un avocat qui servira d'intermédiaire, c'est important les bons intermédiaires, dans ces affaires ou tt le monde finit par être dans son tort ..

[Phonik Studio]

Merci de repondre aussi vite!

D'après la police, je suis dans mon droit d'exiger d'être payé à la livraison du travail. Si pas de paiement, pas de livraison.
Je peux également mettre un terme au litige en refusant de livrer la commande tout en acceptant de ne pas etre payé. Aucun devis signé = aucun contrat = aucun engagement.

Aussi, je ne suis pas condanable d'un point de vue penal (je pense au "vol de donnée"), puisque ce travail est ma propriété "tant que je ne l'ai pas vendu" et ce mal grès l'implication des musiciens dans la réalisation des enregistrements.

Je clarifie les choses d'un point de vue administratif avec le tribunal dans les heures qui viennent et pense tout simplement mettre un terme au litige en refusant la livraison et la rémunération qui en découle.

Surtout que depuis, j'ai appris que je n'etais pas le seul a rencontrer ce genre de probleme avec ce studio.

Je reviendrai détailler des que possible, si mon post peut servir dans l'avenir.

[Burns]

Plainte ? je me marre !!!!!
Le seul truc chiant c'est le devis pas signé et encore.
J'ai une boite et ça m'arrvive 2 ou 3 fois par an de bloquer les masters car non paiement du travail effectué.
Quand la charge de travail est plus importante et qu'on dépasse, on avertit le client et on chiffre.

Le dernier en date n'a pas voulu payer le dépassement alors qu'il était prévenu.
Donc, avocat et assignation en référé, soudainement le lendemain de l'assignation, il est passé avec un chèque !!!!!!!

bref.....

Maintenant si c'est pour une "petite somme", l'avocat c'est trop, et ça coute cher.
Mais en tous cas sa plainte ne servira à rien. point à la ligne.
Il fait ça pour te faire peur, ni plus ni moins.
Au fait, je supose que le studio a une trace des horaires effectués ?

[Brotools]

Je ne comprends pas.
S'il n'y a ni devis, ni bon de commande, ni contrat, il veut t'attaquer en se basant sur quoi le producteur??
L'enregistrement n'a aucune existence légale...

[Jan]

Ce n'est pas aussi simple Mathieu, le contrat oral a une réelle existence légale. Tout les musiciens ont participé à l'enregistrement, et l'un d'eux est co-producteur. Tout ça constitue un faisceau de preuves et l'éventuelle plainte risque bien de se retourner contre le plaignant.
Le fait de ne lâcher les enregistrement qu'au paiement est une pratique assez courante, et je n'ai jamais entendu dire qu'un producteur ait porté plainte. De toutes façons, il n'est propriétaire des enregistrements qu'une fois qu'il a réglé la douloureuse.
Reste à voir si le fait que le dépassement serait facturé avait été annoncé clairement.

Si Philippe Labroue passe par ici, il pourra sans doute nous en dire plus, il était dans la partie dans une autre vie.

[Brotools]

En France? Je demande à voir...
Dans ce cas, pourquoi nous fait on signer systématiquement des contrats de travail? Ca n'est pas que pour des raisons d'assurance ou autre je pense.
S'il n'y a aucune trace écrite, je ne vois pas bien ce que le producteur peut réclamer...

[Jan]

Non, sérieux. Le contrat oral est prévu dans la loi française. Maintenant, je ne suis pas juriste. Pour les détails il faudra voir avec ton avocat

[elonn]

et c'est quel client au juste ? histoire qu'on retombe pas sur tes petits camarades et qu'ils ne puissent facilement refaire la meme choses ailleurs. La réputation, ca compte aussi pour anticiper les embrouilles.....

[Brotools]

Non, sérieux. Le contrat oral est prévu dans la loi française. Maintenant, je ne suis pas juriste. Pour les détails il faudra voir avec ton avocat

Certes mais il reste à prouver que ce contrat verbal a existé. Or il sera plus facile pour "Phonik Studio" de prouver qu'il a fait le boulot puisqu'il a les masters, que pour le producteur de prouver que "Phonik" détient des masters qui lui appartiendraient (l'ordonnance d'une perquisition pour un cas comme ça me semblerait un tantinet exagérée...). Et, même là, resterait à démontrer qu'il a payé pour ce travail supplémentaire.
Bref, à mon sens, il ne risque pas grand chose si ce n'est de perdre un client (en l'occurence un mauvais payeur) et de rester avec trois mixs sur les bras.